SansTitre

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Tableau 57
Affections péri articulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
(Ou tableau 39 exactement identique du régime agricole)
Date de création : 9 novembre 1972 Dernière mise à jour : 7 septembre 1991

(décret du 3 septembre 1991)

DESIGNATION DES MALADIES

DELAI
de prise
en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
susceptibles de provoquer des maladies

-A-
Epaule

Epaule douloureuse simple (tendinopathie de la coiffe
des rotateurs).
Epaule enraidie succédant à une épaule douloureuse
simple rebelle.

7 jours

90 jours

Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule.
Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule

-B-
Coude

Epicondylite

Epitrochléîte

Hygroma :
- hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui
du coude.
- hygroma chronique des bourses séreuses.

Syndrome de la gouttière épitrochléo-olécrânienne
(compression du nerf cubital).

7 jours

90 jours

Travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant-bras ou des mouvements de supination et pronosupination.
Travaux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet ou des mouvements de supination et pronosupination.
Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.

Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude
Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude

-C-
Poignet - Main et doigt

Tendinite
Ténosynovite

Syndrome de canal carpien.
Syndrome de la loge de Guyon.

7 jours
7 jours

30 jours
30 jours

Travaux comportant de façon habituelle des mouvements répétés ou prolongés des tendons fléchisseurs ou extenseurs de la main et des doigts.
Travaux comportant de façon habituelle, soit des
mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répété sur le talon de la main

-D-
Genou

Syndrome de compression du nerf sciatique poplité externe.
Hygromas :
- hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte
inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui
du genou.
- hygroma chronique des bourses séreuses.

Tendinite sous-quadricipitale ou rotulienne.

Tendinite de la patte d'oie.

7 jours

90 jours

7 jours

Travaux comportant de manière habituelle une position accroupie prolongée.

Travaux comportant de manière habituelle un appui
prolongé sur le genou.

Travaux comportant de manière habituelle un appui
prolongé sur le genou.
Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou.
Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou.

-E-
Cheville et pied

Tendinite achiléenne.

7 jours

Travaux comportant de manière habituelle des efforts pratiqués en station prolongée sur la pointe des pieds

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Tableau 69
Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-
outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes.

Date de création :19 juillet 1980 Dernière mise à jour : 10 novembre 1995

(décret du 6 10 novembre 1995)

Quelques petites modification pour le tableau correspondant dans le régime agricole (tableau 29); ces modifications ne concernent que la liste limitative des travaux

DESIGNATION DES MALADIES

DELAI
de prise en
charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
susceptibles de provoquer des maladies

-A-

Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :
- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytoses ;
- ostéonécrose du semi-lunaire ( maladie de Kienböck )
- ostéonécrose du scaphoïde carpien ( maladie de Kölher)
Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes
de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et
confirmé par des épreuves fonctionnelles objectivant le
phénomène de Raynaud. .

-B-

Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :
- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ;
- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck)
- ostéonécrose du scaphoïde carpien ( maladie de Kölher)

- C-

Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts confirmée par l'artériographie objectivant un anévrisme ou une thrombose de l'arcade cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle.

5 ans

1 an
1 an
1 an

5 ans

1 an

1 an (sous
réserve
d'une durée
d'exposition
de 5 ans)

Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par :
a) Les machines-outils tenues à la main, notamment :
- les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ;
- les machines roto-percutantes, telles que les marteaux
perforateurs, les perceuses à percussion et les clefs à choc ;
- les machines rotatives, telles que les polisseuses, les meuleuses, les scies à chaîne, les tronçonneuses et les débroussailleuses ;
- les machines alternatives telles que les ponceuses et les scies sauteuses.
b) Les outils tenus à la main associés à certaines machines précitées, notamment dans les travaux de burinage ;
c) Les objets tenus à la main en cours de façonnage,
notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.

Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants :
- travaux de martelage, tels que les travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ;
- travaux de terrassement et de démolition ;
- utilisation de pistolets de scellements ;
- utilisation de clouteuses et de riveteuses.
Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant.

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Tableau N° 29 (régime agricole)
Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines
machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur
des éléments fixes

DESIGNATION DES MALADIES

DELAI
de prise en
charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
susceptibles de provoquer des maladies

-A-

Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :
- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytoses ;
- ostéonécrose du semi-lunaire ( maladie de Kienböck)
- ostéonécrose du scaphoïde carpien ( maladie de Kölher)
Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et confirmé par des épreuves fonctionnelles objectivant le phénomène de Raynaud. .

-B-

Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens
radiologiques :
- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ;
- ostéonécrose du semi-lunaire ( maladie de Kienböck )
- ostéonécrose du scaphoïde carpien ( maladie de Kölher)

- C-

Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations
ischémiques des doigts confirmée par l'artériographie
objectivant un anévrisme ou une thrombose de l'arcade
cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle.

5 ans

1 an

5 ans

1 an

1 an (sous
réserve d'une
durée
d'exposition
de 5 ans)

Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par :
Les machines-outils tenues à la main, notamment :
- les machines percutantes, telles que les marteaux
piqueurs, les burineurs,
- les machines roto-percutantes, telles que les marteaux perforateurs,
- les machines rotatives, telles que les meuleuses, les scies à chaîne, les taille-haies, les débroussailleuses portatives, les tondeuses, les moto houes, les motoculteurs munis d'un outil rotatif,
- les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses ;
Les outils associés à certaines des machines précitées, notamment dans les travaux de burinage ;
Les objets en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.
Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants :
Travaux de martelage ;
Travaux de terrassement et de démolition ;
Utilisation de pistolets de scellement ;
Utilisation de sécateurs pneumatiques.

Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant.

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Tableau 79
Lésions chroniques des ménisques

Date de création : 19 novembre 1983 Dernière mise à jour : 17 septembre 1989

(décret du 13 septembre 1989)

DESIGNATION DES MALADIES	DELAI de prise en charge	LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer des maladies
Lésions chroniques du ménisque à caractère dégénératif, confirmées par examens complémentaires ou au cours de l'intervention curative, ainsi que leurs complications : fissuration ou rupture de ménisque	2 ans	Travaux comportant des efforts ou des ports de charge habituellement en position agenouillée ou accroupie

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TABLEAU N° 97
Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de
basses et moyennes fréquences transmises au corps entier

DESIGNATION DES MALADIES

DELAI
de prise
en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
susceptibles de provoquer des maladies

Sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire
de topographie concordante.

Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.

6 mois

(sous
réserve
d'une
durée
d'exposi
tion de
5 ans)

Travaux exposant habituellement aux vibrations de basses
et moyennes fréquences transmises au corps entier :
- par l'utilisation ou la conduite des engins et véhicules tout terrain : chargeuse, pelleteuse, chargeuse-pelleteuse, niveleuse, rouleau vibrant, camion tombereau, décapeuse, chariot élévateur, chargeuse sur pneu ou chenilleuse, bouteur, tracteur agricole ou forestier.
- par l'utilisation ou la conduite des engins et matériels industriels : chariot automoteur à conducteur porté, concasseur, broyeur.
- par la conduite de tracteur routier ou de camion monobloc

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TABLEAU N° 98
Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de
charges lourdes

DESIGNATION DES MALADIES

DELAI
de prise
en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
susceptibles de provoquer des maladies

Sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante.

Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante

6 mois

(sous
réserve
d'une
durée
d'exposi
tion de
5 ans)

. Travaux de manutention manuelle de charges lourdes effectués :
- dans le fret routier, maritime, ferroviaire, aérien
- dans le bâtiment, le gros-oeuvre, les travaux publics
- dans les mines et carrières
- dans le ramassage d'ordures ménagères et de déchets industriels
- dans le déménagement, les gardes meubles
- dans les abattoirs et les entreprises d'équarrissage
- dans le chargement et le déchargement en cours de fabrication, dans la livraison, y compris pour le compte d'autrui, le stockage et la répartition des produits industriels et alimentaires, agricoles et forestiers;
- dans le cadre des soins médicaux et paramédicaux lors de la manutention de personnes
- dans le cadre du brancardage et du transport de malades
- dans les entreprises funéraires.

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FORMULAIRE DE DECLARATION DE MALADIE A CARACTERE PROFESSIONNEL
( à renvoyer à l'Inspection Médicale du Travail et de la Main-d'Oeuvre)
DRTEFP, 26 Boulevard Vincent-Gâche - BP 46 339 - 44263 NANTES CEDEX 2

MANIFESTATIONS PATHOLOGIQUES :

RESULTATS DES EXAMENS COMPLEMENTAIRES :

AGENT(S) physique, chimique, biologique et/ou organisation du travail susceptible(s) d'être
mis en cause :

DUREE D'EXPOSITION AUX RISQUES AVANT LA MALADIE :

OBSERVATIONS COMPLEMENTAIRES :
Vous faites un signalement de Maladie à caractère professionnel, mais la pathologie relève
d'une Maladie Professionnelle Indemnisable.
Si oui , de quel tableau ?
Pourquoi la déclaration de MPI n'est elle pas faite :
- refus du salarié
- refus de la CPAM
- Autres

ENTREPRISE

Nom
Département
Secteur d'activité
Code NAF
Adresse de l'établissement

MEDECIN DECLARANT

SALARIE

N° (limiter au 7 premiers chiffres)
Profession :

Date :
Garder une copie de cette déclaration dans le dossier médical
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